Mentions légales
Administration du siteSus aux fautes !
est une entreprise représentée par :
Hoel Cumunel
17, rue du Stade 29540 Spézet
Téléphone : 06 43 44 10 51
Courriel : susauxfautes@orange.fr
Siret : 790 858 286 00012
Entreprise dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (R.C.S.) et au répertoire des métiers (R.M.). La TVA n'est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts).
Propriété intellectuelle
Tous les droits de reproduction et de copie des textes et des photos du site susauxfautes.fr sont réservés.
Toute entorse à ces dispositions est passible de poursuites en vertu du Code de la propriété intellectuelle.